Anthémis technologies est un bureau d’étude électronique proposant la sous-traitance de production de carte électronique. Nous vous garantissons une vigilance accrue concernant l’utilisation de composant et de matériel pour la conception de vos produits électroniques. Ainsi nous vous assurons qu’ils répondent aux normes de marquage CE.
Le marquage CE notamment en électronique est le symbole de la déclaration du fabricant indiquant que le produit ou l’appareil proposé est conforme à tous les règlements communautaires européens. Les exigences imposées par ces règlements sont toutes contenues dans les différentes directives (lois) et normes (tests et conception) européennes. Les directives, avec les normes européennes qui leur correspondent, répondent à toutes les préoccupations concernant la sécurité, la compatibilité électromagnétique (CEM), la santé, et la protection de l’environnement.
« un marque unique doit être utilisé pour faciliter les contrôles des inspecteurs sur le marché de la communauté et clarifier les obligations des opérateurs économiques [fabricants ou fournisseurs][…] ; le but du marquage CE est de symboliser la conformité d’un produit […] et d’indiquer que l’operateur économique a conduit toutes les toutes les procédures d’évaluation exigées par la loi communautaires concernant son produit » (JOCE ; 93/465/EEC)
Les objectifs principaux du marquage CE sont :
- D’indiquer la conformité du produit aux exigences essentielles contenues dans les directives,
- De permettre aux produits d’être mis sur le marché,
- D’assurer la libre circulation des marchandises,
- De permettre le retrait des produits non conformes par les services des douanes et les autorités compétentes.
La conformité de la plupart des produits doit être évaluée, soit par le fabricant lui-même, soit par un organisme accrédité, et ceux-ci doivent porter le cigle CE avant leur mise sur le marché européen. Le marquage CE indique que le produit est conforme aux directives applicables et que le fabricant a effectué les différentes évaluations nécessaires. Ni la quantité des produits ou de machines importées, ni la nature du transfert réalisé ne constitue un motif suffisant pour exempter le fabricant des évaluations de conformité et du marquage CE. Le marquage CE s’applique à tout les équipements mis en service dans le domaine public ou privé, pour une utilisation professionnelle ou non professionnelle, gratuite ou payante.
Liste des directives nouvelle approche pour le marquage C
| Directive | Numéro de référence1 | Date de mise en application |
|---|---|---|
| Basse tension (DBT) | 73/23/CEE | 1/1/1997 |
| Compatibilité électromagnétique (CEM) | 89/336/CEE | 31/12/1995 |
| Machines | 89/392/CEE | 31/12/1994 |
| Récipient à pression simple | 87/404/CEE | 1/7/1992 |
| Équipements sous pression | 97/23/CE | 29/05/2002 |
| Appareils en atmosphère explosive | 94/9/CE | 30/6/2003 |
| Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) | 90/385/CEE | 31/12/1994 |
| Dispositifs médicaux | 93/42/CEE | 15/6/1998 |
| Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV) | COM(95)130 | 1/7/2002 |
| Équipements terminaux de télécommunications² | 98/13/CEE | 6/11/1992 ou 5/1/1995 |
| Instrument de pesage à fonctionnement non automatique | 90/384/CEE | 1/1/1993 |
| Appareil à gaz | 90/396/CEE | 31/12/1995 |
| Appareil électrodomestiques (rendement énergétique) | 96/57/CEE | 9/3/1999 |
| Sécurité des jouets | 88/378/CEE | 1/1/1990 |
| Bateaux de plaisance (petits bateaux) | 94/25/CEE | 16/6/1998 |
| Chaudières à eau chaude | 92/42/CEE | 1/1/1998 |
| Produits de construction | 89/106/CEE | 27/6/1991 |
| Équipement de protection individuelle | 89/686/CEE 93/95/CEE | 1/7/1995 |
| Elévateurs | 95/16/CE | 1/7/1999 |
| Explosifs civils | 93/15/CEE | 1/1/2003 |
- Après 1993, les directives se terminent par les initiales CE
- La directive 98/13/CEE a remplacé les directives 91/263/CEE et 93/97/CEE
Spécialisé dans l’univers de l’électronique et de l’IoT, notre bureau d’étude électronique conçoit des objets connectés intégralement et de qualité afin de répondre aux exigences du marché.
